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Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014

Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance.



Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :

PJ : projet de délibération

LR : Lettre rectificative

A : Amendement

V : Vœu

VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération

DSP : Délégation de service public<<<<<<<

Dataset schema

JSON Schema

The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.