En continuant de naviguer sur ce site, vous acceptez les Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité qui y sont associés. Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur, pour des mesures d'audience et vous permettre de partager du contenu sur les réseaux sociaux. Vous pouvez consulter la Politique des cookies pour en savoir plus. Merci de cliquer sur le bouton pour donner votre consentement.
{{ ctx.nhits | number }} record

{{ ctx.nhits | number }} record

Active filters

No active filters

Filters

Ordre du jour du Conseil de Paris depuis janvier 2015

Ordres du jour du conseil municipal et départemental janvier 2015- mai 2018


Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :

PJ : projet de délibération

LR : Lettre rectificative

A : Amendement

V : Vœu

VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération

DSP : Délégation de service public

G : la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental

Dataset schema

JSON Schema

The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema. More about JSON schema.