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Ordre du jour du Conseil de Paris-Conseil municipal et départemental

Ordres du jour du conseil municipal et départemental 2015


Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants :

PJ : projet de délibération

LR : Lettre rectificative

A : Amendement

V : Vœu

VNR : vœu non rattaché à un projet de délibération

DSP : Délégation de service public

G : la lettre G permet de distinguer les LR, A, V et PJ du conseil départemental